PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 6 NOVEMBRE  2009

Etaient présents : MMES  CHAFFOTTE – MALLER – RAYMOND – SIRUGUE.
MM. BELOT – DESCOURVIERES – JACQUET – MIGNEROT – MOUTRILLE – OUDOT – RHODIER – VACHET.
Etaient excusés :
Mme BERTHAUD procuration à M. DESCOURVIERES
Mme MOREAU procuration à M. VACHET
Etait absent :
M. GUIRAO.
Secrétaire : Mme Corinne SIRUGUE
 
Ouverture de la séance à 20 H 40.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 2 OCTOBRE 2009

Aucune remarque n’étant formulée, le compte rendu est adopté à l’unanimité.

I – RENOVATION BATIMENT PLACE

Monsieur DESCOURVIERES Adjoint délégué aux travaux présente l’état d’avancement du chantier, ainsi que le programme de poursuite pour les semaines à venir. L’entreprise chargée du gros œuvre va mettre en place les renforts des poutres dans la salle du rez de chaussée et engage les travaux nécessaires au niveau de l’espace du futur ascenseur.
L’entreprise chargée du lot chauffage-ventilation doit mettre en place les éléments du dispositif dans le courant de la semaine prochaine.

II – TRAVAUX DE VOIRIE

La Commission des travaux s’est réunie le 5 novembre pour travailler sur ce dossier.

- Prévisions de travaux pour 2010.
Après présentation des propositions de la commission et discussions, il est retenu de demander à l’ATA de BEAUNE des chiffrages pour :
o Réfection de la rue des Paquiers :
   Un devis avait été réalisé fin 2008, celui-ci devra être repris et intégrer des variantes telles que mise en place d’un « caniveau » entre l’intersection de la RD20 et la grille de collecte des EP ainsi que l’intégration de la prolongation de la rue jusqu’à l’intersection avec la « rue de Villars ».
o Chemin de la Zone de détente :
   De l’entrée de la zone jusqu’à l’extrémité de l’entrée du « Chemin du Puit ».

- Autres travaux évoqués.
Suite à la précédente réunion du Conseil, des devis avaient étés demandés pour :
o Intervention sur le chemin de la Vacherie et sur le chemin de la Noue.
o Réfection sol terrain sport chemin de la Nivelle.
o Chemin du Vivier.

Les propositions de la commission sont présentées dans l’ordre de priorité suivant :o Terrain de sport : 
  Il est proposé une mise en œuvre tenant compte des éléments suivants :
• Un plan d’aménagement concerté et précis doit être élaboré. Pour cela, il est proposé : « l’instauration d’une concertation (modalités à définir) entre la commission sport/loisirs, la commission travaux et les jeunes du village souhaitant s’exprimer ».
• La réalisation du projet comprenant l’ensemble des composantes.

o Chemin de la Noue :
   En raison de son utilisation pour accès à l’espace de « Pique Nique ».

o Chemin de la Vacherie.

o Chemin du Vivier :
   Celui-ci n’est pas jugé prioritaire par la commission des travaux.

- Par ailleurs, il est évoqué la mise en place de passages protégés pour piétons dans la rue de Fangy, face au « chemin devant Fangy » et face à l’espace conduisant à l’école maternelle.

III – CALVAIRE  DU  CIMETIERE

Les travaux programmés afin de mettre en sécurité les stèles dangereuses ont été réalisés.
Le remplacement des dalles en pierre au niveau du calvaire central ont reçus un commencement d’exécution, dans ce cadre il a été mis à jour une cavité importante sous ce calvaire. Pour des raisons de sécurité, il apparaît nécessaire de traiter ce point, pour cela un devis complémentaire a été demandé à l’entreprise intervenante, il s’élève à 2450 € HT.
Après discussions, le Conseil Municipal à l’unanimité accepte ce devis.

IV – CONVENTION  ATESAT

La convention d’Assistance Technique qui nous lie aux services de l’état (ATA) arrive à échéance au 31 Décembre 2009.
Il nous est proposé une reconduction pour 1 an.
Considérant l’utilité de cette assistance, le conseil municipal accepte à l’unanimité.
Le Maire est chargé de faire le nécessaire.

V – APPLICATION  IAT  POUR  2010

La Commission du personnel s’est réunie et propose de reconduire le régime indemnitaire IAT à la secrétaire, seule employée titulaire, aux conditions de l’année précédente .
En ce qui concerne l’agent des services techniques remplaçant, n’étant pas éligible à l’IAT, il est proposé de lui attribuer une prime exceptionnelle d’un montant équivalent à l’IAT de la catégorie indiciaire, dans les conditions de l’année précédente ,qui sera versée avec le salaire de décembre.
Après discussions,
Le Conseil Municipal par 11 voix pour et 1 contre accepte ces propositions.
Il est à noter que le vote contre a été exprimé pour une augmentation des coefficients.

VI – FIXATION DES CHARGES  JARDINS FAMILIAUX – PATIS BATIS

Un récapitulatif des montants réclamés les années antérieures est remis à chacun.
Après discussions, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide de fixer le montant à 6 € par jardin et par pâtis.

VII – NIDS D’INSECTES – TARIF DE DESTRUCTION 2009

Après discussions, le Conseil Municipal à l’unanimité décide de maintenir le tarif à 20 €.

VIII – INFORMATIONS  DIVERSES

- Courrier du Sénateur HOUPERT au Premier Ministre concernant la délocalisation de la Sté BUT du Technoport de Pagny.

- Courrier du Sénateur REBSAMEN à M. BORLOO Ministre de l’écologie, de l’énergie et du développement durable concernant le Transport fluvial.

- Courrier du Député SUGUENOT concernant la réponse du Préfet au sujet de la fermeture de BUT.

- Courrier du Sénateur HOUPERT au SIVOS « CHARREY-ESBARRES-MAGNY » pour félicitations sur la réalisation de l’école maternelle.

- Cérémonie du 11 novembre au monument aux morts à 9 H 00. Participation des enfants des écoles.

- Installation des guirlandes le 30 novembre.

- Bulletin municipal en cours d’élaboration. Transmettre les articles au secrétariat avant le 7 décembre.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 40.