PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 26 JUIN 2009

Etaient présents : MMES  BERTHAUD – CHAFFOTTE – MALLER – MOREAU – RAYMOND – SIRUGUE.
MM. DESCOURVIERES – JACQUET – OUDOT – RHODIER – VACHET.
Etaient excusés :
MM. MIGNEROT - MOUTRILLE.
Etaient absents :
MM. BELOT – GUIRAO.
Secrétaire : Mme Corinne SIRUGUE
 
Ouverture de la séance à 20 H 40.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 18 MAI 2009

Aucune remarque n’étant formulée, le compte rendu est adopté à l’unanimité.

I – RENOVATION BATIMENT PLACE

- Point sur les travaux :
Monsieur DESCOURVIERES, adjoint délégué aux travaux présente les travaux en cours, ainsi que les modifications qui sont apparues nécessaires.

- Aménagement espace cuisine :
Monsieur DESCOURVIERES expose le dossier pour lequel le conseil municipal doit se définir sans tarder afin d’intégrer les besoins relatifs au positionnement des réseaux (eau – électricité – évacuation des eaux usées) dans le programme des travaux à réaliser.
Il précise qu’appel a été fait auprès d’un « Aménageur de cuisine collective » pour alimenter la réflexion nécessaire.
La commission des travaux a été réunie deux fois pour travailler sur le projet présenté par l’intervenant comprenant notamment :
- l’organisation de l’espace
- les propositions de matériels à installer.
Les propositions retenues par la commission des travaux, largement débattues au cours de l’exposé, sont soumises à l’approbation du conseil qui les adopte à l’unanimité.

- Démolition des annexes :
Suite à la décision du conseil municipal du 18 mai :
o Le diagnostic « amiante » avant démolition a été réalisé. Pas de présence d’amiante.
o Le permis de démolir a été déposé :
 Accord  de  l’Architecte des Batiments de France.
 Permis accordé le 25 juin  2009 .
o Les démarches nécessaires à la libération des locaux utilisés par les Associations ont été engagées et viennent d’aboutir .
o La prospection pour l’obtention de devis complémentaires pour la démolition doit se poursuivre.

II – VENTE DE MATERIEL COMMUNAL

Pour faire suite au principe adopté par le Conseil Municipal de procéder à la mise en vente du matériel technique comprenant :
- 1 tracteur DEUTZ
- 1 remorque semi portée
- 1 bac « 3 points »
- 1 cuve
l’information a été diffusée et les offres écrites réceptionnées à la Mairie pour le 15 juin 2009.
Après examen des offres reçues, le conseil municipal à l’unanimité décide d’accepter une offre à 2000 € pour l’ensemble.

III – RAPPORT ANNUEL DE  DELEGATION DE SERVICE PUBLIC  SPANC

Le rapport 2008 présenté par la SDEI, délégataire du service public SPANC est disponible en mairie et peut être consulté.

IV – QUESTIONS  DIVERSES

- Demande de subvention de l’ASVBD Judo.
Considérant que l’association est subventionnée par la Communauté de Communes « Rives de Saône » à laquelle nous appartenons, le conseil municipal décide de ne pas donner suite.

- Courrier de Madame ROBERT, Conseillère Régionale.
Le Maire donne lecture de la copie du courrier, adressé par Madame ROBERT au Maire de Saint-Jean-de-Losne concernant la présence du drapeau de la Turquie installé à l’entrée de St-Jean-de-Losne.

V – INFORMATIONS  DIVERSES

- SIVOS :
o Le Maire informe de l’état d’avancement des travaux de construction de l’Ecole Maternelle. Il n’est pas certain que la fonctionnalité puisse être effective à la rentrée de septembre.
o Conseil d’école du 12 Juin 2009
 Les effectifs prévisionnels pour septembre sont :
• Maternelle : 49 élèves
• Elémentaire : 87 élèves.
 Une enseignante est mutée et remplacée par un enseignant.

- PERISCOLAIRE :
o Une rencontre a eu lieu le 18 juin entre la Communauté de Communes « Rives de Saône », l’Association périscolaire « Les Loups Affamés » et le SIVOS, concernant l’organisation future de l’activité périscolaire dans les nouveaux locaux de l’école.

- SICECO :
o Après l’installation de la Commission Locale d’énergie, les représentants au comité du SICECO ont été réunis le 3 juin 2009 afin de procéder à l’installation du nouveau comité.

- SBV :
o Signature officielle du « Contrat de Bassin Vouge » le 17 Juillet 2009.

- Visite de la Commission Départementale du Fleurissement :
o Le 3 juillet 2009.

- Présentation du déploiement de « WIMAX » :
o Monsieur DESCOURVIERES relate les faits marquants exposés lors d’une récente réunion organisée par le Conseil Régional à ST-NICOLAS-LES-CITEAUX à laquelle il représentait la Commune d’ESBARRES.

- Festivités du 14 Juillet :
o Le Maire invite les conseillers pour la distribution traditionnelle aux aînés. Rendez vous le 14 Juillet à 9 H 00 à la Mairie.

- Matériels à éliminer:
 Le conseil adopte le principe de céder quelques éléments en contre partie de dons au CCAS.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 H 00.