PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 24 AVRIL  2009

Etaient présents : MMES  MALLER – MOREAU - RAYMOND.
MM. BELOT – DESCOURVIERES – JACQUET – MIGNEROT – MOUTRILLE – OUDOT – RHODIER – VACHET.
Etaient excusés :
Mme BERTHAUD procuration à A. DESCOURVIERES
Mme CHAFFOTTE procuration à J. RAYMOND
Mme SIRUGUE procuration à M. VACHET
Secrétaire : Michel MOUTRILLE.
Etait absent :
M. GUIRAO.
Ouverture de la séance à 20 H 40.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 20 MARS 2009

Aucune remarque n’étant formulée, le compte rendu est adopté à l’unanimité.

I – RESTAURATION ENTREE CIMETIERE

. Demande de subvention DGE.
- le 14 février nous avons reçu l’accusé de réception de dossier complet qui officialise l’éligibilité à la subvention DGE et nous autorise à engager les travaux.
- Le 11 avril nous avons reçu l’information que compte tenu du montant des crédits alloués et du nombre de dossiers déposés, notre projet ne pourrait pas, dans l’immédiat, être satisfait, mais dans le cas où des crédits seraient dégagés en cours d’année, nous pourrions éventuellement en bénéficier.
Par ailleurs notre dossier pourra, si besoin, être prorogé pour l’année 2010, sous réserves des programmes retenus par la commission d’élus.
Le Maire interroge le Conseil Municipal sur la suite qui peut être donnée aux travaux envisagés.
Après discussions, il est décidé de lancer une première partie du programme de travaux élaboré.

II – TRAVAUX DE VOIRIE – PROGRAMME 2009

Le Maire informe que la réunion d’attribution des subventions du conseil général dans le cadre de l’enveloppe cantonale s’est tenue le 14 avril dernier.
Il explique les modalités du classement des communes, qui tiennent compte :
- de la longueur de voirie communale,
- de la longueur de voirie départementale en agglomération,
- du nombre d’habitants,
- du montant des subventions accordées les 6 exercices précédents.
Pour 2009, notre classement communal nous porte en fin de tableau et en conséquence nous ne bénéficieront pas d’aide financière. Dans ces conditions, nous ne pourrons pas nous engager sur ces travaux.
D’autre part, le Maire indique que récemment, le Conseil Général, dans le cadre du plan de relance de l’économie, a initié un nouveau programme d’aide financière et lance un appel à projets notamment sur « Aide aux petits travaux de voirie et aménagement urbains ».
Celui-ci s’adresse à 100 collectivités et propose une aide plafonnée à 10000 € par projets.
Notre dossier de travaux de voirie, peut s’intégrer dans le dispositif.
Après discussions, le conseil municipal à l’unanimité décide de déposer une candidature à l’appel à projets et mandate le Maire pour établir le dossier. Bien entendu, les travaux ne seront réalisés que si nous obtenons cette aide financière.

III – INDEMNITES DU TRESORIER POUR L’EXERCICE 2008

Le Maire informe que la Trésorerie nous a adressé les montants correspondants aux indemnités :
- indemnité de conseil : 331,93 €
- indemnité de confection de budget : 30,49 €.
Après discussions, le conseil municipal décide, à la majorité, d’accepter le versement des indemnités.
2 voix exprimées contre
2 abstentions.

IV – MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE – RENOVATION BATIMENT

Le Maire informe que l’organisme de contrôle technique missionné pour le suivi  des travaux de rénovation du bâtiment de la place nous a adressé une demande de révision des honoraires de sa prestation, tel que prévu dans l’article 7 du contrat initial, en raison de la variation du montant des travaux.
La consultation avait été faite sur la base du montant de travaux imaginé dans l’étude « Cœur de Village » soit 229 000 €, lors de la conception du projet définitif, beaucoup plus élaboré et nettement différent, et après définition des appels d’offres, le montant s’élève à 470 000 €.
En conséquence l’avenant demandé est de 4400 €.
Après discussions, le Conseil Municipal à l’unanimité accepte cet avenant.

V – QUESTIONS  DIVERSES

- Monsieur RHODIER indique qu’il lui a été signalé la présence de « trous » sur les bas côtés de la rue du Quartier neuf.
Ceci sera vérifié et si besoin des matériaux seront apportés.

V – INFORMATIONS  DIVERSES

- Travaux de rénovation Batiment.
Le désamiantage a été réalisé ces jours derniers, des analyses d’atmosphère sont en cours.
Les travaux démarreront début mai.

- SIVOS.
Le Maire présente le compte rendu de la réunion du Comité Syndical du SIVOS qui s’est tenue le 23 avril 2009.
Sur proposition de l’Education Nationale, et en accord avec les Enseignants locaux, le SIVOS a accepté de s’inscrire dans le dispositif « Ecole Numérique Rurale » qui comporte la mise en place de :
- 1 tableau blanc interactif (TBI)
- 9 ordinateurs en « Classe mobile ».
L’ensemble est estimé à environ  11 500 € HT.
L’aide financière de l’éducation nationale s’élève à 9000 € pour la collectivité + 1000 € pour l’acquisition de ressources numériques par l’école.
Une présentation de ce dispositif est organisée par l’Education Nationale le 20 mai 2009 au CRDP à DIJON.

- Demande d’utilisation de la Place par BDM le 13 juin pour l’organisation d’un concert dans le cadre de la fête de la Musique.

- Information de l’EPTB « Saône-Doubs » sur l’étude des « zones humides » du Val de Saône, entre Talmay et Chivres.
Du personnel qualifié sillonnera le terrain entre avril et juillet 2009.

- Vide grenier des « Loups Affamés » le 10 mai 2009.

- Le Club de Boxe d’ESBARRES présente des compétiteurs au Championnat de France amateur à Boulogne/Mer.

- Monsieur JACQUET présente le compte rendu de la réunion de la Commission des Fêtes du 31 mars 2009.

o Pique nique communal le 14 juin 2009.
o Organisation du 14 juillet 2009.
o Réflexions sur le futur règlement de la Salle des fêtes.

- Cérémonie du 8 mai à 9 H 00 au monument aux Morts.

- Tenue du bureau de vote pour les élections européennes du 7 juin 2009.

- Prochaine réunion du Conseil le 5 juin 2009.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 H 40.