PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2008

Etaient présents : MMES  BERTHAUD – CHAFFOTTE – MALLER – MOREAU – RAYMOND - SIRUGUE
MM. BELOT – DESCOURVIERES – GUIRAO – JACQUET – MIGNEROT – MOUTRILLE – OUDOT – RHODIER – VACHET.

Secrétaire : Mme Corinne SIRUGUE.

Ouverture de la séance à 20 H 35.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 1ER FEVRIER 2008

Aucune remarque n’étant formulée le compte rendu est adopté à l’unanimité des conseillers présents à la dite réunion.

I – DESIGNATION DES DELEGUES AUX INSTANCES INTERCOMMUNALES

Suite aux Elections Municipales du 9 mars 2008 ayant conduit à renouveler les membres de l’Assemblée Communale, il convient de désigner les représentants de la commune pour siéger au sein des instances intercommunales.

1 ) Communauté de Communes « Rives de Saône ».

a) Le Maire indique qu’il y a lieu de désigner 4 délégués titulaires. Il fait appel de candidatures. Messieurs DESCOURVIERES, JACQUET, MOUTRILLE, VACHET sont candidats. En l’absence d’autres candidatures, l’assemblée à l’unanimité désigne : Messieurs DESCOURVIERES, JACQUET, MOUTRILLE, VACHET comme représentants titulaires de la Commune.

b) Le Maire indique qu’il y a lieu de désigner 2 délégués suppléants. Il fait appel de candidatures : Madame MOREAU et Monsieur RHODIER sont candidats. En l’absence d’autres candidatures, l’assemblée à l’unanimité désigne : Madame MOREAU et Monsieur RHODIER comme représentants suppléants de la commune.

c) Le Maire indique qu’il y a lieu de désigner 1 délégué titulaire à la CLETC (Commission Locale d’évaluation du transfert de charges) Monsieur OUDOT, seul candidat, est désigné à l’unanimité.

2 ) SIVOS « CHARREY-ESBARRES-MAGNY ».

Le Maire indique qu’il y a lieu de désigner :
- 3 délégués titulaires :
o Mesdames BERTHAUD, SIRUGUE, Monsieur VACHET seuls candidats sont désignés à l’unanimité.
- 3 délégués suppléants :
o Mesdames CHAFFOTTE, MALLER, Monsieur MIGNEROT seuls candidats sont désignés à l’unanimité.

3 ) S.B.V. Syndicat du Bassin de la Vouge.

Le Maire indique qu’il y a lieu de désigner :
- 2 délégués titulaires :
o Messieurs JACQUET, VACHET seuls candidats sont désignés à l’unanimité.
- 2 délégués suppléants :
o Messieurs BELOT, OUDOT seuls candidats sont désignés à l’unanimité.

4 ) S.I.C.E.C.O.

Le Maire indique qu’il y a lieu de désigner :
- 1 délégué titulaire :
o Monsieur RHODIER, seul candidat, est désigné à l’unanimité.
- 1 délégué suppléant :
o Madame MALLER, seule candidate, est désignée à l’unanimité.

5 ) Syndicat des Eaux « Seurre Val de Saône ».

Le Maire indique qu’il y a lieu de désigner :
- 2 délégués titulaires :
o Madame BERTHAUD, Monsieur DESCOURVIERES, seuls candidats sont désignés à l’unanimité.
- 1 délégué suppléant :
o Monsieur OUDOT, seul candidat est désigné à l’unanimité.

II – CONSTITUTION DU CCAS (Centre Communal d’Action Sociale)

Le Maire en est le Président de droit, il y a lieu de désigner 4 membres élus.
Mesdames BERTHAUD, RAYMOND, SIRUGUE, Monsieur DESCOURVIERES seuls candidats sont désignés à l’unanimité.
Le Maire indique qu’il procédera à la nomination de 4 membres extérieurs prévus par la réglementation et qu’il prendra l’arrêté correspondant pour officialiser la constitution du Conseil d’Administration du CCAS.

III – CONSTITUTION DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Le Maire est président de droit. Il y a lieu de désigner :
- 3 membres titulaires : Messieurs BELOT – DESCOURVIERES – RHODIER seuls candidats sont désignés à l’unanimité.
- 3 membres suppléants : Mesdames CHAFFOTTE – MALLER – Monsieur JACQUET seuls candidats sont désignés à l’unanimité.

IV –CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES

Le Maire informe qu’il a pris les arrêtés concernant les délégations de signatures et de fonctions aux adjoints :
Monsieur DESCOURVIERES 1er adjoint a reçu délégation pour les travaux, la gestion du cimetière, la gestion de la zone de détente.
Madame SIRUGUE 2ème adjointe a reçu délégation pour les affaires sociales, les affaires et transports scolaires.
Monsieur JACQUET 3ème adjoint a reçu délégation pour les affaires agricoles, les fêtes et cérémonies, le personnel communal.

Les commissions de travail du conseil municipal sont constituées comme suit :
- Commission des finances :
o Responsable : Le Maire
o Membres : tous les conseillers.
- Commission des travaux :
o Responsable : Philippe RHODIER
o Membres : Damien OUDOT – François MIGNEROT – Patrick JACQUET, Corinne MALLER, Jannick RAYMOND, Corinne SIRUGUE.
- Commission des affaires agricoles et environnement :
o Responsable : Damien OUDOT
o Membres : Baptiste BELOT – Alain DESCOURVIERES.
- Commission des fêtes et Loisirs :
o Responsable : Myriam MOREAU
o Membres : Sylviane BERTHAUD – Christine CHAFFOTTE – Corinne MALLER – Corinne SIRUGUE – François MIGNEROT – Michel MOUTRILLE.
- Commission des Affaires et transports scolaires :
o Responsable : Jannick RAYMOND.
o Membres : Myriam MOREAU – Corinne MALLER – Christine CHAFFOTTE.
- Commission de l’information :
o Responsable : Michel MOUTRILLE
o Membres : Corinne MALLER – Jannick RAYMOND
- Commission de gestion de la zone de détente :
o Responsable : Philippe RHODIER
o Membres : Damien OUDOT – Patrick JACQUET.
- Commission du Personnel :
o Membres : Michel MOUTRILLE – Alain DESCOURVIERES.

Le Maire précise que des membres extérieurs, compétents dans les domaines des commissions ci-dessus pourront être associés. Les responsables des commissions en informeront l’adjoint délégué et le Maire.

Les commissions suivantes :
- Révision des listes électorales politiques
- Révision des listes électorales professionnelles
- Révision des listes électorales agricoles et baux ruraux
- Communale des impôts directs
faisant l’objet de nominations par des instances extérieures, seront examinées ultérieurement.

V – QUESTIONS DIVERSES

- Restauration d’un registre de délibérations.

Le Maire indique que le rapport de contrôle des archives communales ayant eu lieu courant 2007, stipule qu’impérativement, la restauration de certains documents doit être envisagée. Pour ce faire, un devis de restauration de registre de délibérations vient de nous parvenir courant février 2008 pour un montant de 1071 € TTC.
Après discussions le conseil municipal à l’unanimité accepte ce devis et charge le Maire de mener à bien cette opération.

VI – INFORMATIONS DIVERSES

- Association Foncière :
Un arrêté préfectoral du 8 février 2008 porte renouvellement du bureau de l’Association Foncière d’Esbarres pour les 6 années à venir ;
Le Maire ou un conseiller municipal désigné par le Maire siège de droit au bureau de l’A.F.
Compte tenu de sa désignation à ce bureau au titre personnel de propriétaire, le Maire a nommé Monsieur Patrick JACQUET, Adjoint  délégué aux affaires agricoles, pour représenter la commune.
- Communauté de Communes « Rives de Saône » :
Par délibération du 29 janvier 2008, la Communauté de Communes a décidé d’engager une opération « Façades » sur son territoire. L’objectif est d’inciter les propriétaires, par l’attribution d’une aide variant de 500 à 1000 €, à effectuer des travaux de réfection de façades.
Un organisme spécialisé, le CDAH – Pact de Côte d’Or a été missionné pour renseigner les personnes intéressées et les aider a élaborer leur dossier de demande d’aide financière.
Tél. 08.00.10.11.28 (n° vert).
Des documents sont disponibles en Mairie et à la Communauté de Communes.

- Le Maire porte à connaissance des élus :

o Courrier des professeurs du collège d’Echenon concernant la dotation horaire globale attribué au Collège pour l’année scolaire 2008-2009.

o Lettre anonyme au conseil municipal concernant le transport scolaire d’Esbarres insistant sur le constat d’une utilisation non respectée par les parents (Réclamations, manifestations en septembre 2003) au profit d’un transport par véhicules personnels.

o Courrier d’un administré concernant la rue de Fangy : limitation de tonnage, mise en sens unique, installation de trottoirs.

o Publication sur un site Internet, d’informations à caractère diffamatoire pour le Maire et le conseil municipal, le Maire a déposé plainte pour diffamation.

o Projet d’EDF de mise en souterrain d’une ligne moyenne tension. Ce projet affecterait la RD 20, (de la Vouge au quartier neuf), la rue du quartier neuf, la rue de fangy, le chemin devant fangy.

o Le Syndicat des eaux Seurre Val de Saône a mandaté la SNCTP pour procéder au remplacement des « Branchements Plomb » sur notre territoire (branchements AEP). Seront concernées les rues Sainte-Anne, Grand chemin de Charrey, Voisot, du Cornot, Grand Mordain. Interventions prévues entre avril et mai 2008.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 H 50.