PROCES VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 6 DECEMBRE 2007

Etaient présents : MMES  BERTHAUD – SIRUGUE
MM. DESCOURVIERES – JACQUET – MIGNEROT – MOUTRILLE – RHODIER – VACHET.
Etaient excusés :
M. LOCATELLI procuration à M. DESCOURVIERES.
Mme LACOTE
Etaient absents :
Mme PRANDO – RAYMOND.
MM. GUIRAO – MAIGRET.

Ouverture de la séance à 21 H 00.

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 9 NOVEMBRE 2007

Aucune remarque n’étant formulée le compte rendu est adopté à l’unanimité.

I – RENOVATION BATIMENT DE LA PLACE

Le Maire indique qu’il a été informé ce jour que la modification proposée à l’Architecte des Bâtiments de France suite à son avis défavorable, vient d’obtenir son accord. Le Permis de construire devrait donc prochainement être accordé.
En ce qui concerne le volet « Chauffage – Rafraîchissement » et suite aux avis formulés antérieurement, une proposition d’honoraire nous est présentée pour la réalisation d’une étude complète qui permettra au Maître d’œuvre d’élaborer le cahier des charges sur ce point particulier.
Après discussions et à l’unanimité, le Conseil Municipal décide d’accepter le devis de 1500 € HT du bureau d’étude ELITHIS.

II – RENOVATION DE LA SACRISTIE DE L’EGLISE

L’ANDE, financeur du projet, nous a indiqué ses choix d’entreprises pour la réalisation de l’opération.
Après discussions, le conseil municipal à l’unanimité décide d’accepter les propositions retenues par l’ANDE pour un montant global de 4500 € HT.

III – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE

A la demande de la Trésorerie, et après discussions, le Conseil Municipal à l’unanimité décide :
d’inscrire la somme de 1606,39 € au chapitre 024 compte 192.
Cette somme correspondant au montant global des ventes de morceaux de sentiers, fossés réalisées en 2007.

IV – REGIME INDEMNITAIRE POUR 2008 – I.A.T.

Après discussions, le Conseil Municipal à l’unanimité décide de reconduire les attributions pour 2008 dans les mêmes conditions que 2007.

V – G.I.P. « e-bourgogne ». PROPOSITION D’ADHESION

Le Maire rappelle les informations qui ont été données à la précédente réunion du conseil municipal et indique qu’une proposition d’adhésion au G.I.P. « e-bourgogne » nous est présentée.
Après discussions, le Conseil Municipal à l’unanimité décide d’adhérer au G.I.P.

VI – ASSOCIATION FONCIERE – RENOUVELLEMENT DES MEMBRES DU BUREAU

Le Maire indique que le mandat des membres du bureau de l’A.F. arrive à échéance le 12 mars 2008.
Il explique que les membres de ce bureau sont nommés par arrêté préfectoral.
Sont membres de droit :
- le Maire ou un conseiller municipal désigné
- un délégué du Directeur Départemental de l’Agriculture et de la Forêt.
Il appartient au Conseil Municipal de proposer la nomination de la moitié des membres, l’autre moitié étant proposée par la Chambre d’Agriculture de la Côte d’Or.
Sur propositions de la Commission des affaires agricoles et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de proposer :
- M. BEGIN Martial – M. CROTET Frédéric – M. FORT Hugues – M. FORT Jean.

VII – QUESTIONS DIVERSES

- Agent des services techniques
Le Maire informe le Conseil que Monsieur NICOLAS titulaire du poste, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le 1er mars 2007 jusqu’au 29 février 2008 a adressé un courrier recommandé avec accusé de réception par lequel il demande une reconduction de sa disponibilité pour 1 an, jusqu'au 28 février 2009.
Le Centre de Gestion a été saisi pour élaborer les documents nécessaires.
Il y aura lieu de prévoir son remplacement pour la durée nécessaire.

VIII – INFORMATIONS DIVERSES

- Installation d’une activité dans les locaux utilisés précédemment (jusqu’en juillet 2005) par FRANCE-BOISSONS.
La Société SERPAL (entretien, rénovation, distribution de palettes « bleues » pour transport de produits alimentaires) vient de s’installer dans les locaux. Le trafic intense de véhicules poids lourds gros volumes a généré des désagréments nombreux. La situation créée a fait l’objet d’actions en collaboration avec les services de la DDE, du Conseil Général et de la Gendarmerie de Saint-Jean-de-Losne.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 H 15.